Syndicat d'Apiculture du Rhône et de la Région Lyonnaise

Chambre d'Agriculture - 18 rue des Monts d'Or - 69 890 La Tour de Salvagny



Assurez-vous avant le 31 Décembre pour l’année suivante ...

ASSURANCE ANNUELLE

Contrat d’assurance
Souscription du 1er janvier au 30 septembre de chaque année.
Adhésion annuelle au “Syndicat d’Apiculture du Rhône” Obligatoire

Contrat-assurance

Très important :
Au 31 Décembre de l’année en cours, votre contrat prend fin. Vous n’êtes plus assuré. Exceptionnellement vous avez jusqu’au jour de notre Assemblée Générale de janvier pour renouveler votre contrat. L’assurance prend effet à réception par notre Trésorier de la feuille de cotisation et du montant correspondant.

Nous n’acceptons plus de contrat d’assurance à partir du 1er octobre de l’année en cours. Il faut obligatoirement être membre du “Syndicat d’Apiculture du Rhône” pour prétendre bénéficier de cette assurance.

L’assurance souscrite par votre syndicat, ne peut vous couvrir que si l’installation de vos ruches correspond aux prescriptions de distance dans votre département, et que si votre activité apicole reste normale et personnelle.

Vous devrez prendre une autre assurance pour vous couvrir dans tous les cas exceptionnels comme par exemple : (liste non exhaustive)

- ruches installées sur votre balcon dans un immeuble, ou sur son toit

- rucher ouvert à des visites de groupes

- rucher placé dans l’enceinte d’une entreprise, d’un jardin public

- associations, comités, écoles ...

8 août 2013

Réalisé par Cuperteam